Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BANLIEUE NOUVELLES
Numéro de dépôt :
1743842
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2001
Présentation de la marque BANLIEUE NOUVELLES
Déposée le 18 juin 1991 par monsieur GAUDIN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANLIEUE NOUVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BANLIEUE NOUVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANLIEUE NOUVELLES est expirée depuis le 18 juin 2001.
GAUDIN Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08